BREVET et MODELES DÉPOSÉS                            

 

Conditions générales d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

(à jour des dernières dispositions légales résultant de l’ordonnance 2016-301 du 14 mars 2016 modifiant le Code de la Consommation)

Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation 

En vous connectant sur le site www.babyzip.net vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation du site www.babyzip.net qui seront susceptibles d'être modifiées librement à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponibles en permanence sur le site. Toute personne surfant sur le site www.babyzip.net est qualifiée d'Utilisateur" par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, et est à ce titre assujettie à son respect. Nos services sont réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français. Nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans.

Obligations de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage lors de son inscription à donner des informations véridiques, correctes et complètes. En cas de changement de ces informations, l'utilisateur est tenu d'en informer immédiatement Babyzip Parents Must Have.